Toute information publiée sur le Web reste la propriété intellectuelle de la personne ou de l' organisation l'ayant créée. Elle est couverte par les mêmes lois sur les droits d'auteur que si elle était publiée dans un livre ou autre média.

La loi de copyright vise à protéger les droits des ceux qui créent des propriétés intellectuelles. Le principe est que si un individu ou une organisation a investi des ressources créatrices et financières afin développer une 'activité', il est dans leur droit de bénéficier de ce travail (ex.: en faisant payer une somme pour l'utilisation de leur travail). Nous disons donc qu'ils ont des droits d'auteur sur leur travail. Ceci veut dire qu'ils décident qui a droit à la reproduction et sous quelle condition le travail peut être reproduit.

La loi sur les droits d'auteur vise à protéger les créateurs de travaux intellectuels envers d'autres qui désireraient utiliser leur 'travail' et en bénéficier de manière non-équitable.

Utilisation équitable

La loi sur les droits de l'auteur fait qu'il est illégal de reproduire un travail sans la permission du propriétaire du copyright. Reproduire de manière illégale est l'équivalent de vol sur la propriété intellectuelle d'un ou d'une autre. Ceci est une offense considérable. Mais en pratique il y a un système qui permet de faire des reproductions. Ceci s'appelle la doctrine de 'l'utilisation équitable'. Il est important de savoir ce qui peut être reproduit de manière légale et l'utilisation qui peut s'en faire.

Voici quelques styles de reproductions que certainess cours ont reconnu en tant 'qu'utilisation équitable' de propriété intellectuelle:

1. But et charactère d'utilisation. Ce manière générale, si le but est éducatif l'utilisation sera perçue 'équitable' EXCEPTE dans les cas où l'utilisateur fait un profit. Par exemple, utiliser des extraits comme ouvrage en classe,c'est OK mais parcontre vous ne pouvez pas vendre l'ouvrage ou gagner financièrement dessus d'aucune manière. Faites particulièrement attention car reproduire des articles ou des pages entières et les utiliser en cours, n'est pas une utilisation équitable. Le jugement d'une court serait probablement que ce type de reproduction a été fait juste pour éviter de payer les frais de l'ouvrage - ceci causerait un grief au propriétaire du copyright et l'utilisateur bénéficierait financièrement même de façon indirecte. Et s'il n'y a pas gain, c'est OK d'utiliser l'ouvrage pour une critique, une parodie (pour s'en amuser) , des commentaires, pour les nouvelles, l'enseignement, pour l'obtention de bourse ou encore comme projet de recherche
2. Type de travail. En règle général, les informations du style faits réels et statistiques etc. ne reçoivent pas autant de protection que les 'oeuvres créatives''.
3. Quantité reproduite. Quelle quantité équivaut à trop? Il est clair que recopier des ouvrages entiers sans permission ne peut représenter une 'utilisation équitable'. En 1976 il y eut aux Etats-Unis un 'Accord sur les Directives à propos de Reproduction en Classes' par lequel il fut permis de copier un montant maximum de 1000 mots de n'importe quel ouvrage produit par des établissements d'éducation sans but lucratif. Plusieurs pays suivent ces directives.
4. L'impact sur le marché. Il est injuste de reproduire afin 'de remplacer l'achat d'un ouvrage'. Si le travail a été publié pour la même raison que vous l'utilisez (par exemple, si vous reproduisez l'intégralité ou la partialité d'un cahier de texte ou d'une ressource sur le Web pour éviter de l'acheter) vous serez peut-être entrain d'enfreindre les droits de l'auteur car votre action aura un impacting sur le marché pour lequel l'ouvrage a été publié.

Et de toute manière, vous devez toujours citer la source de l'ouvrage que vous reproduisez. Si vous nele faites pas, même si vos copies tombent dans les critères permis, elle sera perçue comme une 'utilisation non équitable'.